À bien des égards, la signature électronique est beaucoup plus pratique que la signature manuelle. Vous avez notamment l’avantage de ne pas avoir à imprimer sur papier, mais aussi de gagner du temps en général. Il existe également plusieurs types de signatures électroniques. Passons-les en revue pour vous permettre de faire le bon choix. Dans cet article, Contractify vous propose de découvrir tous les types de signatures, à savoir les signatures électroniques qualifiées (QES), les signatures électroniques avancées (AES) et les signatures électroniques simples (SES).
Ce type de signatures est lié de manière unique au signataire. L’AES permet, en outre, d’identifier le signataire et de détecter les changements si les données des documents sont modifiées. L’AES permet à l’initiateur de vérifier l’identité par le biais du matériel, mais ne la garantit pas. Cela implique que la confiance entre les deux parties est importante. Comme mentionné précédemment, du matériel doit être installé pour pouvoir signer. Une fois le document signé, le signataire ne peut plus apporter de modifications.
Remarque importante : avec l’AES, la charge de la preuve incombe à la partie qui a initié la signature en cas de contestation.
Les signatures électroniques qualifiées sont des AES accompagnées de certificats qualifiés et d’un dispositif qualifié de création de signatures électroniques. L’identité du signataire est non seulement vérifiée, mais aussi garantie. La QES offre donc un niveau de sécurité supérieur à l’AES. Vous pouvez exécuter une QES avec itsme ou votre eID. Pour signer avec votre eID, vous avez besoin d’un lecteur de carte eID. Votre eID étant unique et le lecteur de carte eID étant un dispositif qualifié de création de signatures électroniques, il existe un lien unique avec le signataire. Il suffit au signataire de prouver son authentification avec son code PIN, ce qui permet au système d’intégrer la signature.
Itsme est une application liée au compte bancaire ou à l’eID du signataire : un smartphone est donc nécessaire. Il ne peut exister qu’un seul compte itsme par personne, ce qui garantit un lien unique avec le signataire. Si vous souhaitez signer via itsme, vous devez ouvrir l’application et vous authentifier, par exemple à l’aide de votre code personnel ou de votre empreinte digitale. L’application confirmera ensuite votre identité et votre signature sera intégrée.
Remarque importante : avec la QES, la charge de la preuve incombe à la partie contestante en cas de contestation.
La SES est le type de signature électronique le plus simple, car aucun matériel n’est nécessaire pour signer un contrat. Fondamentalement, la SES comprend tous les types de signatures électroniques qui ne répondent pas aux critères pour être couverts par l’AES ou la QES. Il existe plusieurs possibilités au sein de la SES. Il y a d’abord la signature manuelle, qui est une signature dessinée numériquement. Ce type de signature électronique ne repose que sur les informations fournies par l’initiateur. Étant donné qu’il n’est pas simple de faire sa signature habituelle avec une souris et que vous ne pouvez pas vérifier l’identité du signataire au moment de la signature, il est recommandé de n’utiliser la signature manuelle que lorsque vous êtes en mesure de le faire en face à face.
Le deuxième type est l’OTP par e-mail (mot de passe à usage unique), qui s’appuie également sur les informations fournies par l’initiateur. Avec l’e-mail OTP, le signataire reçoit un mot de passe à six chiffres qui sert à vérifier son identité. Ce code assure un niveau de sécurité plus élevé. Le SMS OTP est une méthode similaire, mais qui consiste cette fois à envoyer le mot de passe par SMS.
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